Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERROIRESCENCE
M. ALEXANDRE PENET

Numéro de dépôt :
4100514
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TERROIRESCENCE de ALEXANDRE PENET

Présentation de la marque TERROIRESCENCE

Déposée par voie électronique le 24 juin 2014 par monsieur ALEXANDRE PENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROIRESCENCE »

Le déposant est monsieur ALEXANDRE PENET domicilié(e) 12 rue Gambetta - 51380 - Verzy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALEXANDRE PENET domicilié(e) 12 rue Gambetta - 51380 - Verzy - France.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ALEXANDRE PENET a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON PENET , SOLINE , Ex Ante , Alexandre PENET , PENET – CHARDONNET Cuvée Diane Claire , St Jean , SOLAINE


M. ALEXANDRE PENET - 12 rue Gambetta - 51380 - Verzy - France


M. ALEXANDRE PENET - 12 rue Gambetta - 51380 - Verzy - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 15 décembre 2014 - Retrait partiel n°638309 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15

Inscription le 13 avril 2015 - Rejet total n°646610 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.